Mémoire et consultation pour le sieur Duchastel-Berthelin et son épouse, domiciliés à Troyes; contre les mineurs Wandenyver, domiciliés à Paris. Conseil d'Etat.

Public ISBD Titre : Mémoire et consultation pour le sieur Duchastel-Berthelin et son épouse, domiciliés à Troyes; contre les mineurs Wandenyver, domiciliés à Paris. Conseil d'Etat. Type de document : texte imprimé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie Demonville Année de publication : [ca 1805] Sujet nom commun : Mémoires (procédure). Troyes (Aube). 19ème siècle Importance : [2], 43, [1] p. Format : in-4 Note générale : Daté de Paris, le vingt nivôse an treize Relié dans un recueil, reliure 19ème siècle demi toile Langues : Français (fre) Mémoire et consultation pour le sieur Duchastel-Berthelin et son épouse, domiciliés à Troyes; contre les mineurs Wandenyver, domiciliés à Paris. Conseil d'Etat. [texte imprimé] . - [Paris] : de l'imprimerie Demonville, [ca 1805] . - [2], 43, [1] p. ; in-4. Daté de Paris, le vingt nivôse an treize Relié dans un recueil, reliure 19ème siècle demi toile Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
668	FLD 67	Livre	Fonds	Section principale	Disponible

Mémoire pour Etienne et Louis Cligny, marchands bouchers ; Jean-Baptiste Benoist, perruquier, et Marie-Jeanne Cligny, sa femme, à cause d'elle ; Pierre Frossard, vétéran, et Anne-Roze Cligny, sa femme, à cause d'elle, tous héritiers de défunt Augustin Cligny, leur père et beau-père, défendeurs et demandeurs ; contre Marie-Madeleine Simon, femme d'Augustin Cligny, décédé propriétaire à Troyes, demanderesse et défenderesse.

Public ISBD Titre : Mémoire pour Etienne et Louis Cligny, marchands bouchers ; Jean-Baptiste Benoist, perruquier, et Marie-Jeanne Cligny, sa femme, à cause d'elle ; Pierre Frossard, vétéran, et Anne-Roze Cligny, sa femme, à cause d'elle, tous héritiers de défunt Augustin Cligny, leur père et beau-père, défendeurs et demandeurs ; contre Marie-Madeleine Simon, femme d'Augustin Cligny, décédé propriétaire à Troyes, demanderesse et défenderesse. Type de document : texte imprimé Editeur : A Troyes : de l'imprimerie de Sainton, père et fils Année de publication : [ca an XIII - 1805] Sujet nom commun : Mémoires (procédure). Troyes (Aube). 19ème siècle Importance : 23 p. Format : in-4 Langues : Français (fre) Mémoire pour Etienne et Louis Cligny, marchands bouchers ; Jean-Baptiste Benoist, perruquier, et Marie-Jeanne Cligny, sa femme, à cause d'elle ; Pierre Frossard, vétéran, et Anne-Roze Cligny, sa femme, à cause d'elle, tous héritiers de défunt Augustin Cligny, leur père et beau-père, défendeurs et demandeurs ; contre Marie-Madeleine Simon, femme d'Augustin Cligny, décédé propriétaire à Troyes, demanderesse et défenderesse. [texte imprimé] . - A Troyes : de l'imprimerie de Sainton, père et fils, [ca an XIII - 1805] . - 23 p. ; in-4. Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1858	FLD 231	Livre	Fonds	Section principale	Disponible

Note de M. l'abbé Fabre au sujet de son procès contre M. Gombaud.

Public ISBD Titre : Note de M. l'abbé Fabre au sujet de son procès contre M. Gombaud. Type de document : texte imprimé Editeur : Troyes : imprimerie de E. Caffé Année de publication : [ca 1861] Sujet nom commun : Mémoires (procédure). Troyes (Aube). 19ème siècle Importance : 11, [1] p. Format : in-4 Note générale : Relié dans un recueil, reliure demi toile 19ème siècle Langues : Français (fre) Note de M. l'abbé Fabre au sujet de son procès contre M. Gombaud. [texte imprimé] . - Troyes : imprimerie de E. Caffé, [ca 1861] . - 11, [1] p. ; in-4. Relié dans un recueil, reliure demi toile 19ème siècle Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
675	FLD 67	Livre	Fonds	Section principale	Disponible

Tableau de la conduite réciproque tenue depuis plusieurs années par les sieurs Vivien, père et fils, demeurants à Troyes, place Saint-Pierre, et Sulpice-Barthelemi Debouy, cultivateur à Saint-Martin-ès-Vignes. / Sulpice-Barthelemi Debouy

Public ISBD Titre : Tableau de la conduite réciproque tenue depuis plusieurs années par les sieurs Vivien, père et fils, demeurants à Troyes, place Saint-Pierre, et Sulpice-Barthelemi Debouy, cultivateur à Saint-Martin-ès-Vignes. Type de document : texte imprimé Auteurs : Sulpice-Barthelemi Debouy, Auteur Editeur : [s. l.] : [s. n.] Année de publication : 1810 Sujet nom commun : Mémoires (procédure). Troyes (Aube). 19ème siècle Importance : 11, [1] p. Format : in-4 Note générale : Daté du 18 août 1810. Langues : Français (fre) Tableau de la conduite réciproque tenue depuis plusieurs années par les sieurs Vivien, père et fils, demeurants à Troyes, place Saint-Pierre, et Sulpice-Barthelemi Debouy, cultivateur à Saint-Martin-ès-Vignes. [texte imprimé] / Sulpice-Barthelemi Debouy, Auteur . - [s. l.] : [s. n.], 1810 . - 11, [1] p. ; in-4. Daté du 18 août 1810. Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
669	FLD 67	Livre	Fonds	Section principale	Disponible

Tribunal civil de Troyes. Précis pour Mr et Mme Mitantier, défendeurs; Contre les Sr et De Corrard, et la Dlle Desplan, demandeurs

Public ISBD Titre : Tribunal civil de Troyes. Précis pour Mr et Mme Mitantier, défendeurs; Contre les Sr et De Corrard, et la Dlle Desplan, demandeurs Type de document : texte imprimé Editeur : Troyes : imprimerie de Mme Bouquot Année de publication : [ca 1820] Sujet nom commun : Mémoires (procédure). Troyes (Aube). 19ème siècle Importance : 16 p. Format : in-4 Langues : Français (fre) Tribunal civil de Troyes. Précis pour Mr et Mme Mitantier, défendeurs; Contre les Sr et De Corrard, et la Dlle Desplan, demandeurs [texte imprimé] . - Troyes : imprimerie de Mme Bouquot, [ca 1820] . - 16 p. ; in-4. Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1738	FLD 231	Livre	Fonds	Section principale	Disponible

Tribunal de commerce de Troyes. Réponse à la note de M. l'abbé Fabre sur son procès contre M. Gombaud.

Permalink

---

1 (1 - 6 / 6) Par page : 25 50 100 200